Mentions Légales

1. Éditeur du site

Civis-Consilium
Association Loi 1901
Siège social : Paris, France
RNA : W391007406
Email : contact@civis-consilium.eu

2. Directeur de publication

Le directeur de publication est Kévin Le Chevalier, Président de l'association Civis-Consilium.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue de Kellermann, 59100 Roubaix
France (serveurs situés à Gravelines)

4. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo) est la propriété de Civis-Consilium, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale sans autorisation préalable est interdite.

Le code source des projets open-source de l'association est publié sous licence MIT sur GitHub : github.com/civis-consilium

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Civis-Consilium s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD UE 2016/679).

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement technique. Aucun cookie de tracking ou publicitaire n'est utilisé.

7. Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. Civis-Consilium n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

8. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales :
Email : legal@civis-consilium.eu